Zone d'identification
Cote
Titre
Date(s)
- ? - 1819 (Création/Production)
Niveau de description
Sous-série
Étendue matérielle et support
1 boite
Zone du contexte
Nom du producteur
Histoire administrative
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Correspondance reçue par le Conseil et l'administration de la Ville émanant, pour l'essentiel, pour transmission de décisions et d'arrêtés, des autorités cantonales et de son administration (Avoyer et Petit Conseil, Département des domaines et finances, Commission de liquidation, Département de Police), ainsi que des autorités du district (Préfet, lieutenant de gouvernement, lieutenant/secrétaire du Préfet). Certains documents touchent à l'époque de la République helvétique et quelques documents fiscaux/légaux/financiers épars plus anciens (cf. Documents divers). Enfin, l'ensemble contient également d'autres documents relatifs à l'organisation de l'administration de la Ville, à son clergé (Eglise Notre-Dame - frais de rénovation et entretien; collégiale Saint-Nicolas et son nouvel orgue).
Sujet: éclairage public (frais et perceptions), greniers et grains (achat, pénurie), dotation de la Ville et acte de dotation, comptes de la Ville (rapport de la commission des Finances), assurance incendie et caisse d'incendie.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Ancien titre: Police locale - divers
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Zone des notes
Note
Datation: cet ensemble contient un document non daté (reconnaissance d'un bien/propriété), pouvant remonter au XVIe siècle au vu de l'écriture.