Sous-série A.10 / bte 62 - Correspondance et documents administratifs divers

Zone d'identification

Cote

CH -001120-0- VE-COR-A.10 / bte 62

Titre

Correspondance et documents administratifs divers

Date(s)

  • ? - 1819 (Création/Production)

Niveau de description

Sous-série

Étendue matérielle et support

1 boite

Zone du contexte

Nom du producteur

Histoire administrative

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

Correspondance reçue par le Conseil et l'administration de la Ville émanant, pour l'essentiel, pour transmission de décisions et d'arrêtés, des autorités cantonales et de son administration (Avoyer et Petit Conseil, Département des domaines et finances, Commission de liquidation, Département de Police), ainsi que des autorités du district (Préfet, lieutenant de gouvernement, lieutenant/secrétaire du Préfet). Certains documents touchent à l'époque de la République helvétique et quelques documents fiscaux/légaux/financiers épars plus anciens (cf. Documents divers). Enfin, l'ensemble contient également d'autres documents relatifs à l'organisation de l'administration de la Ville, à son clergé (Eglise Notre-Dame - frais de rénovation et entretien; collégiale Saint-Nicolas et son nouvel orgue).
Sujet: éclairage public (frais et perceptions), greniers et grains (achat, pénurie), dotation de la Ville et acte de dotation, comptes de la Ville (rapport de la commission des Finances), assurance incendie et caisse d'incendie.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Ancien titre: Police locale - divers

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

Écriture des documents

Notes de langue et graphie

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

Zone des sources complémentaires

Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

Unités de description associées

Descriptions associées

Zone des notes

Note

Datation: cet ensemble contient un document non daté (reconnaissance d'un bien/propriété), pouvant remonter au XVIe siècle au vu de l'écriture.

Identifiant(s) alternatif(s)

Mots-clés

Mots-clés - Sujets

Mots-clés - Lieux

Mots-clés - Noms

Mots-clés - Genre

Zone du contrôle de la description

Identifiant de la description

Identifiant du service d'archives

Règles et/ou conventions utilisées

Statut

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

Langue(s)

Écriture(s)

Sources

Zone des entrées

Sujets associés

Personnes et organismes associés

Genres associés

Lieux associés