Correspondance à la Municipalité concernant essentiellement des affaires militaires
- CH -001120-0- VE-COR-A.10 / bte 64-6
- File
- 1802
Part of Fribourg - Section historique
Correspondance adressée à la Municipalité, 09.01.1802-15.12.1802
156 results with digital objects Show results with digital objects
Correspondance à la Municipalité concernant essentiellement des affaires militaires
Part of Fribourg - Section historique
Correspondance adressée à la Municipalité, 09.01.1802-15.12.1802
Protocole de la Municipalité/Conseil Communal
Part of Fribourg - Autorités politiques
Protocole de la Municipalité/Conseil Communal 1802-1803
Part of Fribourg - Section historique
Correspondance reçue par la Municipalité. Sujet: République Helvétique (1798-mars 1803), arrêté (copie) relatif aux tribunaux (receveur général, greffier), réquisitoire aux membres du Conseil municipal (Mgr Jean-Baptiste Odet, évêque de Lausanne ?), démission du greffier (Charles Schaller).
Ville de Fribourg
Correspondance à l'administration municipale/au Conseil communal
Part of Fribourg - Section historique
Correspondance reçue par l'administration municipale / le Conseil communal des instances du Canton (Département des Domaines et Finances), du District (Lieutenant du Gouvernement, Tribunal, Lieutenant du Préfet) ou de la Ville (commandant de place), 06.05.1802-14.09.1803. Sujet: édilité et réparation de bâtiment public (prison, digues) ou de particuliers, militaire, grain, impôts et taxe (imposition).
Part of Fribourg - Section historique
Listes de documents officiels d'importance (livres, actes, titres et plans) établies en 1801 et en 1803 (18.03), notifiant respectivement leur remise à la commission de régie provisoire et à la chambre de la régie.
Part of Fribourg - Section historique
Correspondance et arrêtés reçus par l'administration municipale/par le président de l'administration municipale provenant, pour l'essentiel, des autorités du Canton (Petit Conseil et avoyer, Commission de liquidation, Département des domaines et finances) et du Préfet (sous le titre de lieutenant du gouvernement, François de Diesbach (1739-1811) ou son lieutenant), 04.04.1803-15.12.1803. Sujet: organisation communale, assemblée électorale de chaque quartier, cotisation communale pour contrer les frais de l'administration, besoins de la Ville en vue de la fixation de la dotation, secours aux Ursulines, commerce des indiennes et manufactures, collège.
Règlement d’administration et d’organisation pour le Conseil Communal de Fribourg
Part of Fribourg - Section historique
Contient un sceau en papier gauffré avec rubans bleu et noir de la ville
Tableau de réparation pour les impositions locales dans la Commune de Fribourg
Part of Fribourg - Section historique
Tableau dressé par la Commission établie par la Chambre administrative du Canton, conformément aux principes déterminés dans sa lettre du 16 décembre et dans celle du Département de l'Intérieur de décembre 1802. Il est organisé par quartier de la ville suivant les numéros de maisons et leurs propriétaires/occupants
Militaires - Chauffage et autres instructions
Part of Fribourg - Section historique
Ensemble relatif pour l'essentiel au chauffage militaire (soldats français, brigade de ligne, grenadier, brigade helvétique) et distribution de ration de bois, février à mai 1803. Contient également 1 rapports et 4 lettres, dont 3 datées de 1798, adressées à la Municipalité et commandant de la place à Fribourg avec instructions divers (matériel, arrivée de troupe, cartouche, logement, coupe de bois).
Correspondance à la Municipalité
Part of Fribourg - Section historique
Correspondance adressée à la Municipalité, toute l'année 1803