- CH -001120-0- BOURG-MIN
- Série
- 1934 - 1943
Part of Fribourg - Section historique
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Part of Fribourg - Section historique
Part of Fribourg - Autorités politiques
Minutes des séances et pièces annexes
Part of Fribourg - Autorités politiques
Ensemble des minutes des protocoles du Conseil communal pour les séances des années 1877 à 1888. Classé par année, puis par mois, contient, pour chaque séance du mois, le procès-verbal avec la correspondance reçue des différentes autorités et instances politiques (District, Canton, Commune) ou ecclésiastiques et paroissiales, ainsi que des rapports, des projets d'arrêtés et des arrêtés, des pétitions de citoyens/bourgeois/propriétaire, et des requêtes de sociétés et de particuliers. Ces pièces annexes sont, pour l'essentiel, relatives aux sujets traités et aux décisions prises lors des délibérations de chaque séance. Elles appartiennent en tous les cas aux documents adressés à et reçus par le Conseil communal entre les séances ou le jour même, témoignant, en somme, du fonctionnement et des compétences, en termes d'affaires traitées, de cette instance.
Ville de Fribourg
Missale Lausannense. – Lausanne, Jean Belot, kalendas decembrias [1 XII] 1493. – 2°. 226 ff.
Part of Fribourg - Fonds Dubas
Part of Fribourg - Section historique
Copie de lettres expédiées avec en marge le motif de l'affaire et de l'envoi
Part of Fribourg - Section historique
Livre imprimé par Imprimerie de L.-J. Schmid, Fribourg, 1836, avec explication pour l'intelligence du présent modèle par Charles (Conseiller d'Etat, président) et P. Muller (secrétaire), p. I-III.
Part of Fribourg - Autorités politiques
Modification du règlement du Conseil général et intégration de la proposition n 3 – Rapport du Bureau (du 22 août 2018)
Modification partielle du règlement du Conseil général – Rapport du bureau au Conseil général
Part of Fribourg - Autorités politiques
Du 09 mars
Modification partielle du règlement du Conseil général – Rapport du bureau au Conseil général
Moser, de Fribourg et Niederhelfenschwil
Part of Fribourg - Section historique
Droit de cité
Part of Fribourg - Autorités politiques