Correspondance adressée au Conseil communal/municipal, 09.01.1817-31.07.1817. Concerne notamment : recours et autorisation relatives à une affaire particulière (établissement d'une raffinerie de sucre, Pierre Gendre).

L'ensemble contient des certificats de maîtrise et d'expertise délivrés par la Police de la ville, le Préfet ou son adjoint et des experts attestant de capacités liées à la pratique d'un métier, ainsi que des rapports, état et notes diverses. Ces documents sont relatifs aux étrangers à la Ville (état des étrangers qui n'ont pas payé la soufferte pour 1817), aux pains (taxes du pain et pains achetés chez les boulangers), aux mariages (note de la contribution des mariages en faveur des pauvres) et aux recettes et dépenses de la Direction de la Police de la ville. Contient également: intimation (assignation, convocation) (Imfeld contre Radlé).

Projet de digues économiques pour le Conseil communal. Contient : 1 plan et 1 dessin technique.

Contient notamment:
19.07.1838, Précisions du Conseil des Finances relatives à l'échange de la douane contre le bâtiment dit de l'Académie, notamment la question des assistants à la rédaction de la convention d'échange.
23.07.1838, Plainte et observations du douanier M. Zurkinden à propos de l'échange de la douane, des possibles conséquences dues notamment à la concession du 1er étage à M. Lacaze.

Contient notamment:
31.10.1838, Lettre du Préfet du District transmettant au Conseil communal pour l'examen par la Commission des Ecoles de la requête de M. Monney, ancien instituteur, demandant une autorisation pour l'ouverture d'une école publique, où il enseignerait lui-même la lecture, l'écriture, le calcul et la géographie.

31.01.1842, Présentation par Jacques Vogt, organiste de St-Nicolas, du projet de convention de l'entretien de l'orgue par les frères Mooser (convention manquante)

Contient notamment:
19.04.1842, la Commission générale des Secours au Conseil communal à propos de la réparation de la tour de l'Eglise Notre Dame, questionnant la part de la charge d'entretien de l'hôpital.- 23.04.1842, Annonce du décès de Jean-Etienne Gottofrey, recteur de Notre-Dame.- 23.04.1842, Remerciement de Charles Schaller relatif à l'acte de nomination de son fils au poste de chirurgien du grand hôpital de la Ville en date du 24.03.1842.