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Règlements et imprimés

La boîte contient deux types de documents : des règlements et projets de règlements (boucherie, cimetière, Pauvres, etc.) manuscrits de la seconde moitié du XIXe siècle. D’autre part des brochures (compte-rendus, budgets, rapports) imprimées, pour la plupart du début XXe.
è Rapport de Guillaume Ritter (1870) sous forme imprimée (cf. A2 / bte 6)
è Plusieurs doublets et triplets à éliminer.

Minutes des séances et pièces annexes

Ensemble des minutes des protocoles du Conseil communal pour les séances des années 1877 à 1888. Classé par année, puis par mois, contient, pour chaque séance du mois, le procès-verbal avec la correspondance reçue des différentes autorités et instances politiques (District, Canton, Commune) ou ecclésiastiques et paroissiales, ainsi que des rapports, des projets d'arrêtés et des arrêtés, des pétitions de citoyens/bourgeois/propriétaire, et des requêtes de sociétés et de particuliers. Ces pièces annexes sont, pour l'essentiel, relatives aux sujets traités et aux décisions prises lors des délibérations de chaque séance. Elles appartiennent en tous les cas aux documents adressés à et reçus par le Conseil communal entre les séances ou le jour même, témoignant, en somme, du fonctionnement et des compétences, en termes d'affaires traitées, de cette instance.

Ville de Fribourg

Ecoles et Pensionnat

La sous-série Ecoles regroupe les documents témoignant de la compétence de l'administration communale dans le domaine de l'instruction et des moyens dont elle dispose en tant que commune politique et commune bourgeoise. Le soutien financier que la Chambre des Scholarques, organe de la Bourgeoisie, offre aux étudiants bourgeois et/ou non-bourgeois rentre, à ce titre, dans cette catégorie.

Correspondance

Correspondance reçue par le Conseil communal émanant du Préfet, du Conseil d'Etat, de la paroisse (Fabrique St-Nicolas) et des commissions et directions de l'administration communale, essentiellement la Commission de Secours, la Direction des Orphelins et l'Administration des Pauvres. Contient également des pétitions de citoyens adressées au Conseil, des décisions du Tribunal du District et des copies d'arrêtés du Conseil d'Etat adressées au Préfet et transmises par ce biais au Conseil communal, des demandes de renseignements à l'égard de citoyens et de personnes (résidence, mobilité, bonne conduite...) et des requêtes en reconnaissance de bourgeoisie. Autres sujets: guerre et affaires militaires, école et éducation, pompiers (service, engagement et matériel), signalements de dégâts, travaux d'édilité (entretien et réparation de bâtiment,...), la question des enfants de chœurs de la paroisse St-Nicolas (recrutement, financement,..).

Ville de Fribourg

Correspondance et documents administratifs divers

Ensemble de divers types de documents en lien avec la Commune et son administration datant d'époque variée, allant du milieu du XVIIIe siècle au début XXe siècle, contenant notamment :

  1. 1745-1796, Ancien Régime - règlement (fontenier) et extraits d'actes
  2. 1802-1814, Correspondance adressée à la Municipalité/Conseil communal et reçue des instances du Canton (Chambre administrative), du District (lieutenant de Préfet du Canton de Fribourg) et de la commune (Chambre de régie de la commune).
  3. 1823-1855, Actes et convention (achat et autres)
  4. 1850-1852, Cadastres et changement à opérer au cadastre des incendies
  5. Règlements communaux (esserts, portefaix), 1819-1857
  6. Etat nominatif des pompiers, bataillon de sapeurs-pompiers, 1906
  7. Documents administratifs divers

Edilité

Contient des demandes émanant de sources diverses (police locale, écoles, privés, ...). Sujet: réparations, commandes, publicité, échanges avec la DTP, factures, lettres du personnel (dont les cantonniers, fonteniers, …). La correspondance des années 1903 et 1904 contient des informations sur le nouveau cimetière. Elle contient aussi des rapports réguliers de la police locale quant aux travaux à effectuer et à la salubrité publique.

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