- CH -001120-0- CG-PCG
- Série
- 1865 - 2013
Fait partie de Fribourg - Autorités politiques
Fait partie de Fribourg - Autorités politiques
Publications Feuille officielle
Fait partie de Fribourg - Autorités politiques
Fait partie de Fribourg - Autorités politiques
Fait partie de Fribourg - Fonds privés
Rapports de gestion du Conseil communal
Fait partie de Fribourg - Autorités politiques
Rapports de gestion du Conseil communal
Fait partie de Fribourg - Autorités politiques
Reconnaissances bourgeoisiales
Fait partie de Fribourg - Section historique
Régie et copropriétés bourgeoisiales
Fait partie de Fribourg - Section historique
Registres : ensemble de documents administratifs reliés ou non reliés
Fait partie de Fribourg - Section historique
Relations aux autorités. Arrêtés, pétitions et documents administratifs divers
Fait partie de Fribourg - Section historique
Titre de la série en lien avec Autorités (AUT). Concerne les autorités au niveau de l'Etat fédéral, du District, du Canton et de la Commune/de la Bourgeoisie, entendu comme organismes, assemblées ou institutions de pouvoir, relevant de la puissance publique et ayant une charge de décider. Contient différents documents que la Commune reçoit de ces autorités et d'autres qu'elle produit touchant l'organisation de la commune. L'aspect de la sollicitation du citoyen des instances est également inclus dans cette série (cf. Pétitions, soit des requêtes ou demandes adressées au Conseil communal). Contient également d'autres documents administratifs (rapports et conventions) liés à des litiges opposant la Ville à l'Etat, à l'Edilité et au chemin de fer.