Correspondance à la Municipalité concernant essentiellement des affaires militaires
- CH -001120-0- VE-COR-A.10 / bte 64-6
- File
- 1802
Part of Fribourg - Section historique
Correspondance adressée à la Municipalité, 09.01.1802-15.12.1802
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Correspondance à la Municipalité concernant essentiellement des affaires militaires
Part of Fribourg - Section historique
Correspondance adressée à la Municipalité, 09.01.1802-15.12.1802
Protocole de la Municipalité/Conseil Communal
Part of Fribourg - Autorités politiques
Protocole de la Municipalité/Conseil Communal 1802-1803
Correspondance à l'administration municipale/au Conseil communal
Part of Fribourg - Section historique
Correspondance reçue par l'administration municipale / le Conseil communal des instances du Canton (Département des Domaines et Finances), du District (Lieutenant du Gouvernement, Tribunal, Lieutenant du Préfet) ou de la Ville (commandant de place), 06.05.1802-14.09.1803. Sujet: édilité et réparation de bâtiment public (prison, digues) ou de particuliers, militaire, grain, impôts et taxe (imposition).
Règlement d’administration et d’organisation pour le Conseil Communal de Fribourg
Part of Fribourg - Section historique
Contient un sceau en papier gauffré avec rubans bleu et noir de la ville
Tableau de réparation pour les impositions locales dans la Commune de Fribourg
Part of Fribourg - Section historique
Tableau dressé par la Commission établie par la Chambre administrative du Canton, conformément aux principes déterminés dans sa lettre du 16 décembre et dans celle du Département de l'Intérieur de décembre 1802. Il est organisé par quartier de la ville suivant les numéros de maisons et leurs propriétaires/occupants
Correspondance à la Municipalité
Part of Fribourg - Section historique
Correspondance adressée à la Municipalité, toute l'année 1803
Part of Fribourg - Section historique
9 plaquettes + 1 en mauvais état.
Recueil de lettres de la Municipalité de Fribourg
Part of Fribourg - Autorités politiques
Copie-lettres de l'exécutif de la Ville de Fribourg du 19 novembre 1802 au 20 février 1804
Correspondance au Conseil Communal
Part of Fribourg - Section historique
Part of Fribourg - Autorités politiques
Protocole du Conseil Communal 1803-1804