Approbations du Conseil d'Etat 1984-1986
- CH -001120-0- CG-APP-1
- File
- 1984-1986
Part of Fribourg - Autorités politiques
Contient des approbations du Conseil d'Etat pour la période allant de juillet 1984 à mai 1986.
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Approbations du Conseil d'Etat 1984-1986
Part of Fribourg - Autorités politiques
Contient des approbations du Conseil d'Etat pour la période allant de juillet 1984 à mai 1986.
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Protocole de la Municipalité 1799-1800.
Dossiers des séances du Conseil général 1882-1890
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Couvre la période allant du 15 octobre 1882 au 14 mars 1890. Contient entre autres des rapports au CG, des lettres adressées au CC, des rapports à l'Assemblée bourgeoisiale, des lettres diverses (notamment du CC), des rapports (dont ceux de la Commission examinatrice des comptes de la Ville de Fribourg), des messages du CC au CG, un règlement sur les boucheries, un règlement sur les tarifs des foires et marchés, une lettre du CC de la Ville de Bulle, une lettre des Amis des Beaux-Arts (concernant la rénovation des fontaines publiques), un "Devis pour la reconstruction du mur de soutènement de la Poterla dans le ravin près des Ursulines", une liste du CG de la Ville de Fribourg de 1889 à 1893.
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Comptes de l'exercice 1984
Motions du Conseil général 1975-1982
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Contient les motions n° 1 à 66 couvrant la période allant du 3 juin 1975 au 7 septembre 1982.
Index des séances du Conseil général 1986-1991
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Index des séances du Conseil général 1986-1991
Messages du Conseil communal au Conseil général 1950-1966.
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Messages du CC au CG du 9 mars 1950 au 13 décembre 1966 avec index. Contient les messages n° 1 à 43. Volume recoupant apparemment quatre législatures. Les messages ne sont pas encore numérotés par période législative. Nous suivons donc la numérotation au crayon rouge apposée sur chaque message et ce jusqu'à la date du 6 décembre 1973 (y compris).
Recueil de lettres de la Municipalité de Fribourg
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Copie-lettres de l'exécutif de la Ville de Fribourg du 22 juillet 1799 au 26 septembre 1800
Questions du Conseil général 1982-1984
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Questions du CG du 27 avril 1982 au 6 juin 1984
Minutaire du Conseil général 1920-1927
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Minutaire du CG du 23 juillet 1920 au 28 janvier 1927