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Description archivistique
Archives de la Ville de Fribourg Sous-série
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Chemises des séances de la législature 1978-1982 (par législature et selon plan de classement)

Les pièces annexes traités lors des séances du Conseil communal sont conservées dans des dossiers (chemises) correspondant à leur position dans le plan de classement. Les dossiers sont regroupés par législature. Les protocoles des délibérations du Conseil communal indiquent la position dans le plan de classement de chaque sujet traité en séance.

Chemises des séances de la législature 1982-1986 (par législature et selon plan de classement)

Les pièces annexes traités lors des séances du Conseil communal sont conservées dans des dossiers (chemises) correspondant à leur position dans le plan de classement. Les dossiers sont regroupés par législature. Les protocoles des délibérations du Conseil communal indiquent la position dans le plan de classement de chaque sujet traité en séance.

Chemises des séances de la législature 1986-1991 (par législature et selon plan de classement)

Les pièces annexes traités lors des séances du Conseil communal sont conservées dans des dossiers (chemises) correspondant à leur position dans le plan de classement. Les dossiers sont regroupés par législature. Les protocoles des délibérations du Conseil communal indiquent la position dans le plan de classement de chaque sujet traité en séance.

Chemises des séances de la législature 1991-1996 (par législature et selon plan de classement)

Les pièces annexes traités lors des séances du Conseil communal sont conservées dans des dossiers (chemises) correspondant à leur position dans le plan de classement. Les dossiers sont regroupés par législature. Les protocoles des délibérations du Conseil communal indiquent la position dans le plan de classement de chaque sujet traité en séance.

Chemises des séances de la législature 1996-2001 (par législature et selon plan de classement)

Les pièces annexes traités lors des séances du Conseil communal sont conservées dans des dossiers (chemises) correspondant à leur position dans le plan de classement. Les dossiers sont regroupés par législature. Les protocoles des délibérations du Conseil communal indiquent la position dans le plan de classement de chaque sujet traité en séance.

Chemises des séances de la législature 2001-2006 (par législature et selon plan de classement)

Les pièces annexes traités lors des séances du Conseil communal sont conservées dans des dossiers (chemises) correspondant à leur position dans le plan de classement. Les dossiers sont regroupés par législature. Les protocoles des délibérations du Conseil communal indiquent la position dans le plan de classement de chaque sujet traité en séance.

Concessions d'eau et travaux d'aménagement

Dossiers adressés à/constitués par la Direction de l'édilité et les Services édilitaires de la Ville relatifs notamment au nivellement des chaussées pour l'installation de trottoirs (Bibliothèque cantonale, Varis, Université, Arcades), à l'eau potable, aux concessions d'eau potable et aux conduites d'eau, à l'installation du chauffage dans l'immeuble du St-Home-Bon à la Neuville, ainsi qu'aux ressources humaines et le contrôle des congés payés. Concerne également l'endiguement de la Sarine, soit les comptes et frais adressés par la commission à la Direction des travaux publics du Canton, le pavage (rue des Alpes), le téléphone et la pose de câbles téléphoniques, l'achat d'un terrain (Villa Mont Planeau) et l'éclairage public (pose de falots pour l'obsurcissement).

Copropriétés, Ecoles, Police

Concerne la régie des copropriétés, les amodiations, l'instruction et l'école, la Police locale (rapports, règlements, projets divers) et les impôts (pièces éparses). L'ensemble contenait notamment 2 paquets/liasses ficelés dont une étiquetée "Régie" et une autre "Conseil communal de Fribourg".

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