Zone d'identification
Cote
CH -001120-0- VE-ADM-A.5 / bte 32
Titre
Copropriétés, Ecoles, Police
Date(s)
- 1799-1900 (Création/Production)
Niveau de description
Sous-série
Étendue matérielle et support
18 dossiers
Zone du contexte
Nom du producteur
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Concerne la régie des copropriétés, les amodiations, l'instruction et l'école, la Police locale (rapports, règlements, projets divers) et les impôts (pièces éparses). L'ensemble contenait notamment 2 paquets/liasses ficelés dont une étiquetée "Régie" et une autre "Conseil communal de Fribourg".
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Ancien titre: Documents divers 19e - 20e s