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Correspondance au Conseil communal concernant essentiellement des questions de tolérance des étrangers et de bourgeoisie

Correspondance adressée au Conseil communal, toute l'année 1806.
Concerne de nombreuses personnalités dont par exemple la tolérance de Samuel Steiger, bouquiniste, ou de Samuel Dick, orfèvre, ou le droit de bourgeoisie du notaire Gendre de Montagny-les-Monts ou de divers membres de la famille Corpataux (avec recherches généalogiques). Concerne également d'autres questions telles que l'impôt sur les boissons du pâtissier Pierre Chassot et de son fils Laurent.

Correspondance au Conseil communal

Correspondance reçue par le Conseil communal, 06.02.1806-05.12.1806, 08.02.1807-07.12.1807, 21.03.1808-19.12.1808, 16.01.1809-19.12.1809. Sujet: contingent et recrutement, habillement et fourniture, artillerie (corps franc), canon et canonniers (Fête-Dieu).

Service de l'intendance des Bâtiments

Documents non reliés, contient notamment un projet de règlement du service del'intendance (29.01.1843, 23 p., 105 art. ) et des livrets imprimés de règlements du Département de construction, de son organisation et de son personnel (Bern, Impr. Gottlieb Stämpli, 1806; Bern, Impr. Ludwig Albrecht Haller, 1832) ainsi que 8 feuillets de renseignements relatifs au même service (n°I à IV, et synthèse en français; service des bâtiments du canton de Vaud).

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