Sous-série A.13 / bte 77 - Reconnaissances bourgeoisiales, commission des comptes et nominations

Zone d'identification

Cote

CH -001120-0- VE-ADM-A.13 / bte 77

Titre

Reconnaissances bourgeoisiales, commission des comptes et nominations

Date(s)

  • 1806-1824 (Création/Production)

Niveau de description

Sous-série

Étendue matérielle et support

14 dossiers

Zone du contexte

Nom du producteur

Dépôt

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

Protocole de l'Assemblée bourgeoisiale; 2 liasses de papier/correspondance intitulées Bourgeoisie&Reconnaissances de 1814 à 1823 et Bourgeoisie, Commission des comptes 1816-1824

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Ancien titre: Bourgeoisie, 1814-1824 1866-1882

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

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Écriture des documents

Notes de langue et graphie

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

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Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

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Descriptions associées

Zone des notes

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Mots-clés

Mots-clés - Sujets

Mots-clés - Lieux

Mots-clés - Noms

Mots-clés - Genre

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Identifiant de la description

Identifiant du service d'archives

Règles et/ou conventions utilisées

Statut

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

Langue(s)

Écriture(s)

Sources

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Personnes et organismes associés

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