Zone d'identification
Cote
CH -001120-0- VE-REG-Edilite-35
Titre
Service de l'intendance des Bâtiments
Date(s)
- 1806-1843 (Création/Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
Dossier
Zone du contexte
Nom du producteur
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Documents non reliés, contient notamment un projet de règlement du service del'intendance (29.01.1843, 23 p., 105 art. ) et des livrets imprimés de règlements du Département de construction, de son organisation et de son personnel (Bern, Impr. Gottlieb Stämpli, 1806; Bern, Impr. Ludwig Albrecht Haller, 1832) ainsi que 8 feuillets de renseignements relatifs au même service (n°I à IV, et synthèse en français; service des bâtiments du canton de Vaud).
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Zone des notes
Note
Classé d'abord lors du traitement dans Divers II