- CH -001120-0- BOURG-SCHO-20
- Akt(e)
- 1805-1849
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Livres de comptes annuels de la Chambre des Scholarques.
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Livres de comptes annuels de la Chambre des Scholarques.
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Protocole du Conseil Communal 1806-1807
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Correspondance adressée au Conseil communal, toute l'année 1806.
Concerne de nombreuses personnalités dont par exemple la tolérance de Samuel Steiger, bouquiniste, ou de Samuel Dick, orfèvre, ou le droit de bourgeoisie du notaire Gendre de Montagny-les-Monts ou de divers membres de la famille Corpataux (avec recherches généalogiques). Concerne également d'autres questions telles que l'impôt sur les boissons du pâtissier Pierre Chassot et de son fils Laurent.
Correspondance au Conseil communal
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Correspondance reçue par le Conseil communal, 06.02.1806-05.12.1806, 08.02.1807-07.12.1807, 21.03.1808-19.12.1808, 16.01.1809-19.12.1809. Sujet: contingent et recrutement, habillement et fourniture, artillerie (corps franc), canon et canonniers (Fête-Dieu).
Reconnaissances de bourgeoisie 0
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Registre original contenant les reconnaissances de bourgeoisie entre 1806 et 1813. Contient également un index.
Service de l'intendance des Bâtiments
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Documents non reliés, contient notamment un projet de règlement du service del'intendance (29.01.1843, 23 p., 105 art. ) et des livrets imprimés de règlements du Département de construction, de son organisation et de son personnel (Bern, Impr. Gottlieb Stämpli, 1806; Bern, Impr. Ludwig Albrecht Haller, 1832) ainsi que 8 feuillets de renseignements relatifs au même service (n°I à IV, et synthèse en français; service des bâtiments du canton de Vaud).
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Copie de lettres expédiées avec en marge le motif de l'affaire et de l'envoi
Reconnaissances bourgeoisiales, commission des comptes et nominations
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Protocole de l'Assemblée bourgeoisiale; 2 liasses de papier/correspondance intitulées Bourgeoisie&Reconnaissances de 1814 à 1823 et Bourgeoisie, Commission des comptes 1816-1824