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Congés annuels

Cahier de comptabilité intitulé Congés annuels 1935.-1936-1937.-1938. Contient, par année, le tableau des congés annuels avec liste des ouvriers, leur date d'entrée en service et le nombre de jours de congés par mois. Contient également la liste des répartitions des congés annuels des Services édilitaires de la Ville de Fribourg pour 1935 établie suivant l'ordre alphabétique des employés.

Congés annuels

Cahier de comptabilité intitulé Congés annuels 1946. Contient, pour l'année, le tableau de contrôle des congés annuels avec liste des ouvriers, leur date d'entrée en service et le nombre de jours de congés par mois. Contient également: liste des congés pour 1946 (récapitulatif, 2 exemplaires), note manuscrite du 12.07.1946 de Joseph Oberson (cantonnier, Edilité) indiquant sa décision quant à ses jours de congés restant.

Conseil des mœurs : protocole des séances

Registre relié comprenant les procès-verbaux des séances du Conseil des Moeurs, établi d'après les lois organiques du Canton de Fribourg et composé d'après les résolutions du Conseil municipal de la Ville de Fribourg (223 p. avec répertoire).

Conseil et administration (commissions diverses). Correspondance générale

Titre de la série en lien avec Correspondance (COR). Concerne la correspondance générale F/D reçue par le Conseil
municipal/communal et son administration de la part des différents pouvoirs de l'Etat fédéral, du Canton, du District, des communes et de la commune, ainsi que de l'autorité ecclésiastique de l'évêché et des instances paroissiales (chapitre St-Nicolas, fabrique). L'ensemble contient également des requêtes de sociétés pour des autorisations diverses et des demandes de subsides, ainsi que des demandes de particuliers relatives entre autres au secours et à la charité, aux droits de résidence et aux droits de bourgeoisie (reconnaissance et renouvellement).

Conseil national : élection des députés

Nomination des députés au Conseil national, 25.10.1857, et résultats de l'élection. Contient: Procès-verbal de la votation de la commune de Fribourg pour la nomination des députés au Conseil national (formulaire-type), procès-verbal de l'assemblée communale de Fribourg tenue à la salle de la Grenette le 25.10.1857, feuille sur laquelle le secrétaire écrit les votes. Contient aussi: liste alphabétique des hommes composant le corps de la gendarmerie (vu et approuvé par le commandant Landerset, 21.10.1857)

Constructions et police des constructions

1 livret imprimé et des feuillets dactylographiés. Sujet: constructions, police des constructions. Contient: Règlement communal sur les constructions, Fribourg, Impr. Oeuvre St-Paul, 1933, 45 p. ; Règlement concernant la police des constructions dans la Commune de Fribourg (Chapitre III, Art. 84 à 105), non-daté.

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