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Stadtarchiv Freiburg Freiburg - Behördenarchiv
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Messages du Conseil communal au Conseil général 2014-2015

Messages du CC au CG du 11 novembre 2014 au 19 mai 2015 avec liste des messages. Contient les messages n° 34 à 40. Volume IV de la législature 2011-2016. Contient le "Plan financier 2015-2019" réactualisé. Contient également les "Décisions du Conseil général".

Message numéro 33

Du 10 décembre 2018
Règlement communal concernant l’accueil extrascolaire (AES) de la Ville de Fribourg

Message numéro 33

Du 17 juin 1963
Comptes de l'année 1962 de l'Administration communale et des Services industriels.
Octroi de crédits (canalisation dans le quartier de Montorge-Lorette-Bourguillon; construction de deux halles de gymnastique à l'école secondaire des garçons; achat de parcelles, construction du pont et aménagement du chemin d'accès à la station d'épuration des eaux).
Octroi d'un droit de superficie pour la construction d'un foyer universitaire aux Grand'Places.

Message numéro 33

Du 26 janvier 1988
Octroi d'un crédit d'études concernant la construction d'un centre d'exposition et de loisirs sur le plateau de Pérolles.

Dossiers des séances du Conseil général 1990-1996

Contient entre autre des listes, convocations et dossiers de commissions spéciales avec leurs PV (sur le projet de règlement sur les heures d'ouverture des entreprises du commerce de détail, sur le raccordement du Pont de la Poya, sur la modification du tarif de fourniture d'eau, sur le projet d'extension de la STEP, sur le règlement sur le stationnement des véhicules, sur le règlement général de police, sur l'octroi d'un droit de superficie au Syndicat des Bouchers pour l'exploitation de l'abattoir, sur l'initiative dite "des crèches", sur le projet de remise au MUSAG de l'immeuble Place Notre-Dame, sur le crédit pour les équipements du Plateau de Pérolles, sur le projet d'achat d'une deuxième station de travail pour le développement "SIT", sur le projet de Règlement sur la gestion des déchets et des taxes y relatives, sur le projet d'agrandissement de l'école du CO du Belluard, sur la révision partielle du Règlement du personnel, sur l'examen des statuts de l'Association des communes de la Sarine pour les services médico-sociaux, sur le projet d'aménagement de la zone piétonne rue de Romont, sur les règlements scolaires, sur la modification des statuts du consortium pour l'alimentation en eau de la Ville de Frirourg et des communes voisines, sur la demande d'un crédit pour le recours aux services d'un expert externe pour la mise sur pied du SIT, sur le projet d'octroi d'un droit de superficie en faveur de la Société Nordmann et Cie SA, sur le projet de règlement sur la gestion des déchets, sur le projet de règlement sur les institutions de la petite enfance, sur le projet de cession du garage du Bourg pour la réalisation de l'Espace Jean Tinguely / Niki de Saint Phalle, sur la proposition d'achat des terrains de Pérolles pour la réalisation du projet Sémiramis, sur le Règlement sur la taxe sur les spectacles, sur le projet de regroupement des services communaux à la rue Joseph-Piller et l'aménagement de locaux laissés vacants, sur le projet de modification du règlement sur le parcage prolongé dans les zones bleues, sur la cession à l'Etat de la propriété des terrains du plateau de Pérolles et la participation de la Ville à l'Expo-Centre, sur les statuts de la CUTAF).
S'y ajoutent également des convocations et dossiers de groupes de travail avec leurs PV (sur une politique active en matière de logement, sur la notion de groupe de travail dans le Règlement du CG, sur un nouveau "Guide d'instruction civique fribourgeois", sur les langues officielles, sur la proposition de J.-P. Dorand visant à supprimer les propositions dites non impératives).

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