Zone d'identification
Cote
CH -001120-0- CG-MES-33
Titre
Messages du Conseil communal au Conseil général 2014-2015
Date(s)
- 2014-2015 (Création/Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
Volume
Zone du contexte
Nom du producteur
(1865-aujourd'hui)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Messages du CC au CG du 11 novembre 2014 au 19 mai 2015 avec liste des messages. Contient les messages n° 34 à 40. Volume IV de la législature 2011-2016. Contient le "Plan financier 2015-2019" réactualisé. Contient également les "Décisions du Conseil général".
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Public