- CH -001120-0- VE-AT-05
- Sous-série
Fait partie de Fribourg - Section historique
Fait partie de Fribourg - Section historique
Chemises des séances de la législature 1978-1982 (par législature et selon plan de classement)
Fait partie de Fribourg - Autorités politiques
Les pièces annexes traités lors des séances du Conseil communal sont conservées dans des dossiers (chemises) correspondant à leur position dans le plan de classement. Les dossiers sont regroupés par législature. Les protocoles des délibérations du Conseil communal indiquent la position dans le plan de classement de chaque sujet traité en séance.
Transactions diverses concernant des bourgeois ou des habitants de la Ville de Fribourg
Fait partie de Fribourg - Section historique
Fait partie de Fribourg - Section historique
Chemises des séances de la législature 1974-1977 (par législature et selon plan de classement)
Fait partie de Fribourg - Autorités politiques
Les pièces annexes traités lors des séances du Conseil communal sont conservées dans des dossiers (chemises) correspondant à leur position dans le plan de classement. Les dossiers sont regroupés par législature. Les protocoles des délibérations du Conseil communal indiquent la position dans le plan de classement de chaque sujet traité en séance.
Transactions immobilières entre privés de biens situés en Ville de Fribourg
Fait partie de Fribourg - Section historique
Chemises des séances de la législature 1970-1973 (par législature et selon plan de classement)
Fait partie de Fribourg - Autorités politiques
Les pièces annexes traités lors des séances du Conseil communal sont conservées dans des dossiers (chemises) correspondant à leur position dans le plan de classement. Les dossiers sont regroupés par législature. Les protocoles des délibérations du Conseil communal indiquent la position dans le plan de classement de chaque sujet traité en séance.
Chemises des séances (par date de séance)
Fait partie de Fribourg - Autorités politiques
Toutes les pièces annexes subsistantes ayant été traitées en cours de séance du Conseil communal sont conservées dans une enveloppe correspondant à la date de la séance
Actes divers concernant un bien situé Hapferen dans le baillage de Planfayon (Plaffeien)
Fait partie de Fribourg - Section historique
Minutes des séances et pièces annexes
Fait partie de Fribourg - Autorités politiques
Ensemble des minutes des protocoles du Conseil communal pour les séances des années 1877 à 1888. Classé par année, puis par mois, contient, pour chaque séance du mois, le procès-verbal avec la correspondance reçue des différentes autorités et instances politiques (District, Canton, Commune) ou ecclésiastiques et paroissiales, ainsi que des rapports, des projets d'arrêtés et des arrêtés, des pétitions de citoyens/bourgeois/propriétaire, et des requêtes de sociétés et de particuliers. Ces pièces annexes sont, pour l'essentiel, relatives aux sujets traités et aux décisions prises lors des délibérations de chaque séance. Elles appartiennent en tous les cas aux documents adressés à et reçus par le Conseil communal entre les séances ou le jour même, témoignant, en somme, du fonctionnement et des compétences, en termes d'affaires traitées, de cette instance.
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