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Correspondance au Conseil municipal/communal

Correspondance reçue par la Municipalité / par le Conseil communal, 04.04.1803-10.12.1803. Sujet: logement militaire, ameublement de la caserne, garde bourgeoise (colonel Willard, commandant de la Place), troupes françaises (capitaine Bazergue, musiciens, grenadiers, cavalerie).

Correspondance au Conseil communal

Correspondance reçue par le Conseil communal, 06.01.1804-16.08.1804. Sujet: canon et canonniers de la Fête-Dieu, caserne et casernement, recrutement suite à la nouvelle capitulation (27.09.1803) entre la Suisse et la France à propos des régiments suisse au service de la France.

Police, habitants et étrangers

Arrêtés du Petit Conseil relatifs à l'établissement des inspecteurs (serment) et aux droits d'habitations, 1804-1805. Circulaire du District concernant l'obligation de la tenue d'un registre des voyageurs pour les tenanciers d'auberges. Contient également des documents (copie d'arrêtés, extraits de protocoles) touchant la Ville de Berne (organisation de la police de la ville, foires et contribution des marchands étrangers).

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