Correspondance reçue par le Conseil communal, 06.01.1804-16.08.1804. Sujet: canon et canonniers de la Fête-Dieu, caserne et casernement, recrutement suite à la nouvelle capitulation (27.09.1803) entre la Suisse et la France à propos des régiments suisse au service de la France.

Correspondance reçue au Conseil communal, 03.03.1815-03.08.1815, 03.02.1816-11.06.1816. Sujet: logement de régiments suisses, gendarmes, classification des logements, réquisition, habillement.

Correspondance adressée au Conseil communal/municipal, 09.08.1817-31.12.1817. Concerne notamment : recours et autorisation relatives à une affaire particulière (établissement d'une raffinerie de sucre, Pierre Gendre).

Correspondance adressée au Conseil communal/municipal, 09.01.1817-31.07.1817. Concerne notamment : recours et autorisation relatives à une affaire particulière (établissement d'une raffinerie de sucre, Pierre Gendre).

Correspondance adressée au Conseil communal/municipal, 03.01.1818-18.12.1818. Concerne notamment une affaire particulière: demande de s'établir en tant que boucher en ville (Michel Iselin). Contient également: Conditions pour l'amodiation du Pré de St Léonard.

Correspondance adressée au Conseil communal/municipal, 05.03.1919-21.12.1819

Correspondance reçue par la Municipalité / par le Conseil communal, 04.04.1803-10.12.1803. Sujet: logement militaire, ameublement de la caserne, garde bourgeoise (colonel Willard, commandant de la Place), troupes françaises (capitaine Bazergue, musiciens, grenadiers, cavalerie).

Correspondance reçue par le Conseil communal émanant d'autres municipalités, des instances et commissions cantonales ou communales ainsi que des particuliers. Sujet: fabrique de tabac (projet, Pierre Gendre), taxe de la viande, fourniture pour les prisons, autorisations diverses (danses, vente), théâtre (plainte de l'évêque demandant le renvoi de comédien, 22.01.1813).

Projet de digues économiques pour le Conseil communal. Contient : 1 plan et 1 dessin technique.