- CH -001120-0- AC-CoSoc
- Fonds
- 2012-2019
Ville de Fribourg
Ville de Fribourg
Important fonds contenant notamment les registres du cadastre, des plans cadastraux, des taxations des bâtiments ainsi que des projets.
Ville de Fribourg
Comité de l'édilité: organisation et protocole
Teil vonFribourg - Section historique
Registre relié des procès-verbaux du comité d'édilité avec statuts et compétences du comité décidés et approuvés entre le 18.09.1807 et le 22.09.1807. Le comité est établi par le Conseil communal le 20.08.1807. Les feuillets sont organisés en deux parties, comprenant après le rubrique de l'objet/sujet traité, les protocoles des séances avec en regard les décisions émanant du Conseil communal à ce propos (18.09.1807-04.02.1810).
Au dos, sur la tranche du registre, se lit le n°: 1
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Teil vonFribourg - Section historique
Registre relié à l'origine contenant les rapports de la Police locale (1861-1862) (01.05.1861-29.12.1862).
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Gestion des biens - Terres, limites et immeubles
Teil vonFribourg - Section historique
La gestion des biens renseigne l’usager et le chercheur sur l’existence, la constitution et l’administration d’un territoire communal. Elle concerne l’existence d’un ensemble de biens, tant fonciers qu’immobiliers ayant appartenu à la Ville et à ses bourgeois au temps de l’Ancien Régime et de la fin du Patriciat, ainsi qu’aux entités qui s’instituent pour les gérer au cours du XIXe siècle et à l’heure de la séparation entre le Canton et l’Etat. Elle couvre une période allant du XVIIe siècle jusqu’à la fin du XIXe siècle et regroupe des questions du bornage du territoire et des limites autant que l’activité de la commission des copropriétaires.
La sous-série "Terres, limites et immeubles" concerne plus particulièrement l'administration du bâti (immeuble) et des terres (prés, pâturages, …) sous l'administration/appartenant à la Ville, dans le sens de leur mensuration et de leur délimitation (bornage, cadastre), de leur valeur financière, de leur location (mises publiques, amodiation), donnant par conséquent des renseignements sur leurs locataires ou leurs propriétaires. Elle contient également des éléments en lien avec la frontière entre la Ville et Villars-sur-Glâne. Cette section soutient l'exercice fiscal de la commune.
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Ancien Régime et XIXe siècle - Décisions et locations de terres, de propriétés et autres
Teil vonFribourg - Section historique
Ensemble de documents divers non reliés, relatifs aux terres et propriétés ainsi qu'à leur administration par la Ville (commission de l'édilité, commission des finances, régie des copropriétés, Conseils). Contient de la correspondance et des papiers propres aux locations de terres et de bâtiments (bail, contrats, conditions, conditions de mise, requêtes,...), aux patentes (auberge), aux forêts et bois (bornage, exploitation), aux prés et bétails (droit de paturage, litige,...), ainsi que leur dimension financière (hypothèques, revers,...). Contient également documents financiers (emprunt, placement, ...) émis principalement par la bourse municipale (1805-1861) et des extraits des protocoles du Conseil (1646-1785).
Dans l'ensemble se trouve notamment:
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Pensionnat: correspondance active et passive
Teil vonFribourg - Section historique
Analyse de la correspondance active et passive du Pensionnat de Fribourg, années 1831-1832. Sujet: élèves présents au Pensionnat, quelques autres lettres sans rapport avec les élèves, lettres écrites par le Pensionnat, lettres adressées à l'établissement.
Ville de Fribourg
Administration des pauvres/Secours aux pauvres
Teil vonFribourg - Section historique
Comptes de l'administration des pauvres de la Ville de Fribourg (1813, 1831-1850), Secours aux victimes du froid de 19.01.1893, ainsi que compte avec quittances du comité d'urgence pour distribution de bois aux pauvres pendant les mois de janvier, février et mars 1891 tenu par Kaech, comite de secours pendant l'hiver 1890-1891.
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Teil vonFribourg - Section historique
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Fribourg - Administration communale
Importante section contenant les nombreux versements de l'administration communale depuis les années 1980. Certains fonds comprennent également des archives à partir du XIXème siècle.
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