Fonds AC-CAD - Secteur du cadastre

Zone d'identification

Cote

CH -001120-0- AC-CAD

Titre

Secteur du cadastre

Date(s)

  • 1854-2009 (Création/Production)

Niveau de description

Fonds

Étendue matérielle et support

16 ml

Zone du contexte

Nom du producteur

Ville de Fribourg

Histoire administrative

Dépôt

Histoire archivistique

Fonds versé en 2022.
Le secteur du cadastre est subordonné au Service du génie civil, de l'environnement et de l'énergie (GCEE).

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

Important fonds contenant notamment les registres du cadastre, des plans cadastraux, des taxations des bâtiments ainsi que des projets.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Elimination 20 ml de doublons, des pièces comptables et correspondance.

Accroissements

Mode de classement

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

Écriture des documents

Notes de langue et graphie

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

Zone des sources complémentaires

Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

Unités de description associées

Descriptions associées

Zone des notes

Identifiant(s) alternatif(s)

Mots-clés

Mots-clés - Sujets

Mots-clés - Lieux

Mots-clés - Noms

Mots-clés - Genre

Zone du contrôle de la description

Identifiant de la description

Identifiant du service d'archives

Règles et/ou conventions utilisées

Statut

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

Langue(s)

Écriture(s)

Sources

Zone des entrées

Sujets associés

Personnes et organismes associés

Genres associés

Lieux associés