Dossier 31 - Revêtement des chaussées : mise en soumission

Zone d'identification

Cote

CH -001120-0- VE-ADM-A.13 / bte 82-31

Titre

Revêtement des chaussées : mise en soumission

Date(s)

  • s.d. (Création/Production)

Niveau de description

Dossier

Étendue matérielle et support

Dossier

Zone du contexte

Nom du producteur

Dépôt

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

Cahier des charges et les conditions spéciales relatifs à la mise en soumission pour les travaux de revêtement au Mexaphalte, selon le type Topéca, pour la rue de Genève, la route de Tivoli, la rue St-Pierre et la route devant le bâtiment principal des Postes. (9 p., 33 articles).

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

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Écriture des documents

Notes de langue et graphie

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

Zone des sources complémentaires

Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

Unités de description associées

Descriptions associées

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Mots-clés

Mots-clés - Sujets

Mots-clés - Lieux

Mots-clés - Noms

Mots-clés - Genre

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Identifiant de la description

Identifiant du service d'archives

Règles et/ou conventions utilisées

Statut

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

Langue(s)

Écriture(s)

Sources

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Personnes et organismes associés

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