Zone d'identification
Cote
CH -001120-0- BOURG-ASS-4
Titre
Protocoles des Assemblées bourgeoisiales de Fribourg et des assemblées des contribuables
Date(s)
- 1921-1931 (Création/Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
Dossier
Zone du contexte
Nom du producteur
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Protocoles des assemblées bourgeoisiales du 6 février 1921 au 19 avril 1931.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Zone des notes
Note
Contient également des résumés de PV tapés à la machine à écrire. Apparemment, il manque les protocoles des assemblées entre février 1919 et 1921.