Zone d'identification
Cote
CH -001120-0- CG-MES-2-8
Titre
Message numéro 8
Date(s)
- 1969 (Création/Production)
Niveau de description
Pièce
Étendue matérielle et support
Décrit au niveau du volume
Zone du contexte
Nom du producteur
(1865-aujourd'hui)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Du 29 avril 1969
Comptes de l'année 1968.
Rapport de gestion.
Règlement communal concernant le régime des conseillers communaux permanents.
Opérations immobilières (vente de terrain pour la construction du futur groupe paroissial du Schoenberg; vente de terrain pour la constructino d'une maison pour personnes âgées au Jura; céhange de terrain à Bellevue avec l'Administration des postes et téléphones).
Octroi d'un crédit supplémentaire pour la construction du passage inférieur à piétons au carrefour Saint-Barthélemy.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Public