Zone d'identification
Cote
CH -001120-0- CG-MES-1-35
Titre
Message numéro 35
Date(s)
- 1964 (Création/Production)
Niveau de description
Pièce
Étendue matérielle et support
Décrit au niveau du volume
Zone du contexte
Nom du producteur
(1865-aujourd'hui)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Du 13 mars 1964
Station d'épuration des eaux. Règlement sur la contribution temporaire.
Achat d'une parcelle de terrain située Derrière les Jardins.
Remise en état d'un four de réserve à l'Usine à gaz.
Transformation de l'immeuble Grand'Rue 37.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Public