Zone d'identification
Cote
CH -001120-0- CG-MES-3-2-1973
Titre
Message numéro 2-1973
Date(s)
- 1973 (Création/Production)
Niveau de description
Pièce
Étendue matérielle et support
Décrit au niveau du volume
Zone du contexte
Nom du producteur
(1865-aujourd'hui)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Du 7 juin 1973
Comptes pour l'exercice 1972.
Rapport de gestion pour l'exercice 1972.
Octroi d'un crédit de 65'000 francs pour l'aménagement de 4 salles de classe à la Villa Caecilia.
Vente d'une parcelle de terrain au chemin de Sainte-Thérèse à la Maison Vuille S.A.
Acquisition des terrains Hertig aux Petites Rames.
Modification de l'article 25 du règlement communal sur les constructions.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Public