Zone d'identification
Cote
CH -001120-0- CG-MES-2-17
Titre
Message numéro 17
Date(s)
- 1971 (Création/Production)
Niveau de description
Pièce
Étendue matérielle et support
Décrit au niveau du volume
Zone du contexte
Nom du producteur
(1865-aujourd'hui)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Du 11 juin 1971
Construction d'un collecteur et aménagement de l'éclairage public à l'avenue Jean-Marie Musy (Schoenberg) : octroi de crédit (adjonction à l'ordre du jour de la séance du CG).
Comptes de l'exercice 1970.
Rapport de gestion, exercice 1970.
Autorisation d'acheter la propriété de la "Villa Caecilia".
Autorisation de vendre la ruelle Glasson.
Echange de terrain pour l'aménagement d'une place de sport Derrière-les-Jardins.
Autorisatino de vendre l'immeuble chemin des Neigles 11.
Construction d'un stand de tir à Courtanay : autorisation de principe.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Public