Zone d'identification
Cote
CH -001120-0- CG-MES-1-11
Titre
Message numéro 11
Date(s)
- 1953 (Création/Production)
Niveau de description
Pièce
Étendue matérielle et support
Décrit au niveau du volume
Zone du contexte
Nom du producteur
(1865-aujourd'hui)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Du 15 décembre 1953
Budgets de l'année 1954 de la Commune et des Services industriels.
Crédits supplémentaires (pour l'Edilité; pour l'usine à gaz).
Autorisation de plaider (glissement de terrain au ravin des Grand'Places).
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Public