Le dossier contient des plans et la correspondance y relative.

Protocole du Conseil Communal 1815

Feuillet non relié de protocole et de pièces annexes (correspondance, rapports) liées aux séances de l'Assemblée bourgeoisiale (06.01.1867, 24.02.1867, 14.04.1867). Concerne: examen des comptes, admission à la bourgeoisie, orphelinat.

Réponse de chaque syndic :

Albeuve, Broc, Cerniat, Châtel-sur-Montsalvens, Crésuz, Enney, Esmonts, Estavannens, Grandvillard, Gruyères, Le Pâquier, Lessoc, Montbovon, Neirivue, Villars-sous-Mont.

Correspondance reçue par/adressée à la Direction de l'Edilité, à la Commission de l'Edilité (Conseil communal) ou à l'architecte de ville,
12.01.1887-26.12.1887.

Sujets: Marie-Thérèse Mathey (veuve Guidy), Marie-Catherine Monnerat, Toinette Retorna.

Feuillet exposant la distinction de classe entre les biens communs appartenant aux bourgeois et dont le revenu revient aux seuls copropriétaires, et ceux appartenant à l'administration publique et participant aux dépenses publiques. Exposé des définitions et des spécificités régissant les biens des copropriétaires, avec énonciation de biens.
Au sommet du feuillet, se lit : 49

Extraits de protocole et copies des lettres écrites par le Conseil Communal au fondeur Charles Arnoux concernant le battant et la suspension de la grande cloche (1897-1900). Plan de suspension de la grande cloche + 2 lettres de 1862 (remise en marche) et 1864 (réparations). 36 pièces et bordereau

A. Procès-verbal des séances 1880-1886, statuts (projet), règlement (copie du livret imprimé en 1852) et état du compte/mouvement 1870-1871
B. Correspondance, 1870-1894. Courrier et rapport adressés à la Commission administrative de la Caisse d'Epargne mais aussi le secrétaire et le receveur de la Caisse d'Epargne.
C. Billets de prime, 1936

Livre de comptes