- CH -001120-0- VE-REG-Bourgeoisie
- Sous-série
- 1708 - 1948
Fait partie de Fribourg - Section historique
Fait partie de Fribourg - Section historique
Chemises des séances de la législature 1991-1996 (par législature et selon plan de classement)
Fait partie de Fribourg - Autorités politiques
Les pièces annexes traités lors des séances du Conseil communal sont conservées dans des dossiers (chemises) correspondant à leur position dans le plan de classement. Les dossiers sont regroupés par législature. Les protocoles des délibérations du Conseil communal indiquent la position dans le plan de classement de chaque sujet traité en séance.
Chemises des séances de la législature 1986-1991 (par législature et selon plan de classement)
Fait partie de Fribourg - Autorités politiques
Les pièces annexes traités lors des séances du Conseil communal sont conservées dans des dossiers (chemises) correspondant à leur position dans le plan de classement. Les dossiers sont regroupés par législature. Les protocoles des délibérations du Conseil communal indiquent la position dans le plan de classement de chaque sujet traité en séance.
Chemises des séances de la législature 1996-2001 (par législature et selon plan de classement)
Fait partie de Fribourg - Autorités politiques
Les pièces annexes traités lors des séances du Conseil communal sont conservées dans des dossiers (chemises) correspondant à leur position dans le plan de classement. Les dossiers sont regroupés par législature. Les protocoles des délibérations du Conseil communal indiquent la position dans le plan de classement de chaque sujet traité en séance.
Chemises des séances de la législature 2001-2006 (par législature et selon plan de classement)
Fait partie de Fribourg - Autorités politiques
Les pièces annexes traités lors des séances du Conseil communal sont conservées dans des dossiers (chemises) correspondant à leur position dans le plan de classement. Les dossiers sont regroupés par législature. Les protocoles des délibérations du Conseil communal indiquent la position dans le plan de classement de chaque sujet traité en séance.
Chemises des séances de la législature 1982-1986 (par législature et selon plan de classement)
Fait partie de Fribourg - Autorités politiques
Les pièces annexes traités lors des séances du Conseil communal sont conservées dans des dossiers (chemises) correspondant à leur position dans le plan de classement. Les dossiers sont regroupés par législature. Les protocoles des délibérations du Conseil communal indiquent la position dans le plan de classement de chaque sujet traité en séance.
Chemises des séances de la législature 1970-1973 (par législature et selon plan de classement)
Fait partie de Fribourg - Autorités politiques
Les pièces annexes traités lors des séances du Conseil communal sont conservées dans des dossiers (chemises) correspondant à leur position dans le plan de classement. Les dossiers sont regroupés par législature. Les protocoles des délibérations du Conseil communal indiquent la position dans le plan de classement de chaque sujet traité en séance.
Chemises des séances de la législature 1974-1977 (par législature et selon plan de classement)
Fait partie de Fribourg - Autorités politiques
Les pièces annexes traités lors des séances du Conseil communal sont conservées dans des dossiers (chemises) correspondant à leur position dans le plan de classement. Les dossiers sont regroupés par législature. Les protocoles des délibérations du Conseil communal indiquent la position dans le plan de classement de chaque sujet traité en séance.
Chemises des séances de la législature 1978-1982 (par législature et selon plan de classement)
Fait partie de Fribourg - Autorités politiques
Les pièces annexes traités lors des séances du Conseil communal sont conservées dans des dossiers (chemises) correspondant à leur position dans le plan de classement. Les dossiers sont regroupés par législature. Les protocoles des délibérations du Conseil communal indiquent la position dans le plan de classement de chaque sujet traité en séance.
Chemises des séances (par date de séance)
Fait partie de Fribourg - Autorités politiques
Toutes les pièces annexes subsistantes ayant été traitées en cours de séance du Conseil communal sont conservées dans une enveloppe correspondant à la date de la séance