- CH -001120-0- CG-MES-12-11
- Pièce
- 1991
Fait partie de Fribourg - Autorités politiques
Du 29 octobre 1991
Naturalisations.
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Fait partie de Fribourg - Autorités politiques
Du 29 octobre 1991
Naturalisations.
Fait partie de Fribourg - Autorités politiques
Du 5 novembre 1991
Budget de la Ville de Fribourg pour l'exercice 1992.
Fait partie de Fribourg - Autorités politiques
Du 12 novembre 1991
Augmentation de la taxe de raccordement à l'égout communal.
Fait partie de Fribourg - Autorités politiques
Du 28 janvier 1992
Naturalisations.
Fait partie de Fribourg - Autorités politiques
Du 28 janvier 1992
Suite de l'aménagement de la zone piétonne / Rue de Lausanne - Square-des-Places - Rue de Romont.
Fait partie de Fribourg - Autorités politiques
Du 28 avril 1992
Le règlement sur la gestion des déchets.
Fait partie de Fribourg - Autorités politiques
Du 16 juin 1992
Naturalisations.
Fait partie de Fribourg - Autorités politiques
Du 29 septembre 1992
Naturalisations.
Fait partie de Fribourg - Autorités politiques
Du 27 octobre 1992
Agrandissement du CO du Belluard.
Fait partie de Fribourg - Autorités politiques
Du 22 décembre 1992
Naturalisations.