Dossiers des séances du Conseil général 2021-2022
- CH -001120-0- CG-DOS-59
- Akt(e)
- 2021-2022
Teil vonFreiburg - Behördenarchiv
Couvre la période allant du 10 mai 2021 au 10 octobre 2022 (séances 1-10 de la législature 2021-2026).
Contient notamment des convocations aux séances du CG, des ordres du jour, des dates de réunions des groupes politiques, des invitations aux conférences de presse et les documents suivants:
- (Message N°1 - Comptes 2020)
- Message N°2 du 11 mai 2021: Requalification du Bourg. étape 1 - Crédit d'ouvrage pour la démolition et la reconstruction des escaliers du Pont de Zaehringen
- Message N°3 du 17 mai 2021: Abrogation du règlement de la Ville de Fribourg concernant la perception d'une taxe communale sur les spectacles, divertissements et autres manifestations
- Rapport de l'organe de révision (CORE) sur les comptes annuels au Conseil communal et à la Commission financière de la Ville de Fribourg
- Comptes de l'exercice 2020 de la Caisse de prévoyance du personnel de la Ville de Fribourg (CPPVF)
- Message N°4 du 29 juin 2021: Adoption des statuts de l'Association Régionale de la Sarine (ARS)
- Message N°5 du 13 juillet 2021:Règlement d'utilisation du fonds de la politique foncière active de la Ville de Fribourg
- Message N° 6 du 6 juillet 2021: Achat de la parcelle 14444, route de la Heitera 131, 1700 Fribourg
- Message N°7 du 6 juillet 2021: Stade universitaire de Saint-Léonard: Crédit d'ouvrage pour l'assainissement et la mise aux norme de la piste synthétique d'athlétisme et programme connexe
- Message n°8 du 6 septembre 2021: Révision partielle des statuts de Coriolis Infrastructures
- Programme de législature 2021-2026. Legislaturprogramm 2021-2026.
- Plan financier 2022-2026
- (Message N°9 - Budget 2022)
- Message N° 10 du 11 janvier 2022: Remise en état du pont de Zaehringen et sa sécurisation contre les suicides
- Message N°11 du 11 janvier 2022: Décharge de Châtlllon: déplacement de la halle des machines
- Message N°12 du 15 février 2022: Présentation des dépassements de crédit 2021
- Message N°13 du 15 février 2022: Achat de la parcelle 16223 RF de la Commune de Fribourg "Musée Gutenberg", place de Notre-Dame 14-16, 1700 Fribourg
- Message N°14 du 15 février 2022: Modifications des droits de superficie accordés aux sociétés Nordmann Immobilier SA et Nordmann & Cie SA
- Message N°15 du 15 février 2022: Décharge de Châtillon: construction de l'étape 6
- Rapport du Bureau au Conseil général du 9 mars 2022: Approbation des modifications du règlement du Conseil général du 18 septembre 2018
- Message N°16 du 05 avril 2022: Imputations salariales sur les projets d'investissement - Crédit additionnel
- Message N°17 du 12 avril 2022: Rachat de la part des investissements de la Ville pour le concept énergétique du site de St-Léonard
- Message N°18 - Comptes 2021
- Rapport de gestion 2021 / Geschäftsbericht 2021
- Message N°19 du 24 mai 2022: Modification du Règlement du personnel de la Ville de Fribourg du 30 septembre 2019
- Comptes de l'exercice 2021 de la Caisse de prévoyance du personnel de la Ville de Fribourg (CPPVF)
- Message N°20 du 5 juillet 2022: Modifications des droits de superficie accordés aux sociétés Nordmann Immobilier SA et Nordmann & Cie SA
- Message N°21 du 23 août 2022: Règlement d'utilisation du Fonds en faveur de la transition énergétique de la Ville de Fribourg