- Série
- 1985-2005
Showing 182 results
Archival descriptionCartothèque inventaire demandes permis
- Série
- 1891 - 2005
- CH -001120-0- AC-AS-DAS-B
- 1944-2003
Service du génie civil, de l'environnement et de l'Energie (GCEE)
- CH -001120-0- AC-GCEE
- Fonds
- 1864 - 2003
Coordination des travaux du génie civil (procès verbaux)
- CH -001120-0- AC-GCEE-B
- Série
- 1988 - 2003
- CH -001120-0- AC-CH
- Fonds
- 1827 - 1998
Fonds administratif du contrôle des habitants contenant des recensements, des registres et des fiches du contrôle des habitants, les éléments concernant les élections et les votations ainsi des extraits de l'Etat civil.
Dossiers individuels d'inscriptions au chômage
- CH -001120-0- OCOT-A
- 1976-1995
Dossiers individuels d'inscriptions au chômage par ordre chronologique puis alphabétique de 1976-1995.
Projets : bâtiments et places publiques
- CH -001120-0- AC-GCEE-A
- Série
- 1933 - 1988
Avis d'indemnisation de l'assurance chômage. Certificats d'affiliation de caisse maladie régionale.
- CH -001120-0- OCOT-IND
- 1978-1983
Avis d'indemnisation de l'assurance chômage 1978-1983. Certificats d'affiliation de caisse maladie régionales de 1981-1983.