- CH -001120-0- CC-B-67
- Akt(e)
- 1998
Teil vonFribourg - Autorités politiques
Protocoles décisionnels du Conseil Communal 1998
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Protocoles décisionnels du Conseil Communal 1998
Teil vonFribourg - Autorités politiques
Protocoles décisionnels du Conseil Communal 2000
Teil vonFribourg - Autorités politiques
Protocoles décisionnels du Conseil Communal 2004
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Protocoles décisionnels du Conseil Communal 2005
Teil vonFribourg - Autorités politiques
Protocoles décisionnels du Conseil Communal 2009
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Protocoles décisionnels du Conseil Communal 2011
Chemises des séances (par date de séance)
Teil vonFribourg - Autorités politiques
Toutes les pièces annexes subsistantes ayant été traitées en cours de séance du Conseil communal sont conservées dans une enveloppe correspondant à la date de la séance
Chemises des séances de la législature 1970-1973 (par législature et selon plan de classement)
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Les pièces annexes traités lors des séances du Conseil communal sont conservées dans des dossiers (chemises) correspondant à leur position dans le plan de classement. Les dossiers sont regroupés par législature. Les protocoles des délibérations du Conseil communal indiquent la position dans le plan de classement de chaque sujet traité en séance.
Chemises des séances de la législature 1974-1977 (par législature et selon plan de classement)
Teil vonFribourg - Autorités politiques
Les pièces annexes traités lors des séances du Conseil communal sont conservées dans des dossiers (chemises) correspondant à leur position dans le plan de classement. Les dossiers sont regroupés par législature. Les protocoles des délibérations du Conseil communal indiquent la position dans le plan de classement de chaque sujet traité en séance.
Chemises des séances de la législature 1978-1982 (par législature et selon plan de classement)
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Les pièces annexes traités lors des séances du Conseil communal sont conservées dans des dossiers (chemises) correspondant à leur position dans le plan de classement. Les dossiers sont regroupés par législature. Les protocoles des délibérations du Conseil communal indiquent la position dans le plan de classement de chaque sujet traité en séance.