Affichage de 1035 résultats

Description archivistique
Pièce
Options de recherche avancée

Trouver les résultats avec :

dans
Ajouter de nouveaux critères

Limiter les résultats à :

Filtrer les résultats par :

Filtrer par dates :

Utiliser cette option pour préciser le mode de recherche par dates. "Exact" fait en sorte que les dates extrêmes des résultats de recherche se situeront entièrement entre les dates entrées. "Chevauchement" fait en sorte que toutes les descriptions dont la date de début ou de fin se situent au sein des dates entrées feront partie des résultats de recherche.
Aperçu avant impression Hierarchy Affichage :
Croissant

27 résultats avec objets numériques Afficher les résultats avec des objets numériques

Message numéro 58

Du 31 août 1999
Initiative communale "Le Conseil communal de la Ville de Fribourg est composé de cinq membres exerçant leur fonction à plein temps" du 25 juin 1999.

Message numéro 59

Du 4 avril 1989
La modification du règlement concernant l'évacuation et l'épuration des eaux usées (taxe de raccordement).

Message numéro 59

Du 5 janvier 2021
Modification des articles 3 et 15 du règlement sur les émoluments administratifs en matière d’aménagement du territoire et des constructions du 23 février 2015

Message numéro 59

Du 30 novembre 2004
Octroi d'un crédit d'investissement pour la première étape de la recapitalisaation de la Caisse de prévoyance du personnel de la Ville de Fribourg.

Résultats 751 à 760 sur 1035