Correspondance et arrêtés reçus par l'administration municipale/par le président de l'administration municipale provenant, pour l'essentiel, des autorités du Canton (Petit Conseil et avoyer, Commission de liquidation, Département des domaines et finances) et du Préfet (sous le titre de lieutenant du gouvernement, François de Diesbach (1739-1811) ou son lieutenant), 04.04.1803-15.12.1803. Sujet: organisation communale, assemblée électorale de chaque quartier, cotisation communale pour contrer les frais de l'administration, besoins de la Ville en vue de la fixation de la dotation, secours aux Ursulines, commerce des indiennes et manufactures, collège.

Contient un sceau en papier gauffré avec rubans bleu et noir de la ville

Devoirs du Conseiller Inspecteur des Forêts, devoirs du haut-forestier, devoirs du sous-forestiers, payement des salaires, comptes des mises, instructions et copie d'actes

Correspondance adressée à la Municipalité, toute l'année 1803

Correspondance reçue par la Municipalité / par le Conseil communal, 04.04.1803-10.12.1803. Sujet: logement militaire, ameublement de la caserne, garde bourgeoise (colonel Willard, commandant de la Place), troupes françaises (capitaine Bazergue, musiciens, grenadiers, cavalerie).

9 plaquettes + 1 en mauvais état.

Correspondance et arrêtés reçus par l'administration municipale/par le président de l'administration municipale provenant, pour l'essentiel, des autorités du Canton (Petit Conseil et avoyer, Commission de liquidation, Département des domaines et finances, Département de la Police) et du Préfet (sous le titre de lieutenant du gouvernement, François de Diesbach (1739-1811) ou son lieutenant), 10.01.1804-02.08.1804, 31.03.1806-02.05.1806. Sujet: acte de dotation, prétention de la famille Uffleger, impôt sur les boissons, affaire particulière (hoirie et droits du défunt boulanger M.Claus, rue de Lausanne)

Correspondance adressée au Conseil communal, toute l'année 1804