- CH -001120-0- CC-A-8
- Akt(e)
- 1808
Teil vonFreiburg - Behördenarchiv
Protocole du Conseil Communal 1808
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Protocole du Conseil Communal 1808
Compte rendu par Pierre Gendre Edile de la Commune
Teil vonFreiburg - Historische Abteilung
Compte rendu par Pierre Gendre Edile de la Commune
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Protocole du Conseil Communal 1808
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Document signé par l’avoyer Louis d’Affry
Contient un sceau en papier gauffré avec rubans bleu et noir de la ville
Copie de lettres du Conseil communal de Fribourg
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Copie-lettres de l'exécutif de la Ville de Fribourg du 30 juillet 1807 au 17 octobre 1809
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Protocole du Conseil Communal 1810
Comité de l'édilité: organisation et protocole
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Registre relié des procès-verbaux du comité d'édilité avec statuts et compétences du comité décidés et approuvés entre le 18.09.1807 et le 22.09.1807. Le comité est établi par le Conseil communal le 20.08.1807. Les feuillets sont organisés en deux parties, comprenant après le rubrique de l'objet/sujet traité, les protocoles des séances avec en regard les décisions émanant du Conseil communal à ce propos (18.09.1807-04.02.1810).
Au dos, sur la tranche du registre, se lit le n°: 1
Ville de Fribourg
Correspondance au Conseil communal
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Correspondance reçue par le Conseil communal, essentiellement de l'Edile de la Ville (Pierre Gendre) et du Lieutenant du gouvernement. Sujet: terre glaise et tuilerie (tuilerie du Mouret, droit de creuse, taxe, notaire Joseph Paradis), chemin, gravière, carrière, scie, louage de fourneaux (Département militaire).
Compte rendu par Pierre Gendre Edile de la Commune
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