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Archivische Beschreibung
Freiburg - Historische Abteilung Akt(e)
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Correspondance au Conseil communal

Correspondance reçue par le Conseil communal, 06.02.1806-05.12.1806, 08.02.1807-07.12.1807, 21.03.1808-19.12.1808, 16.01.1809-19.12.1809. Sujet: contingent et recrutement, habillement et fourniture, artillerie (corps franc), canon et canonniers (Fête-Dieu).

Comité de l'édilité: organisation et protocole

Registre relié des procès-verbaux du comité d'édilité avec statuts et compétences du comité décidés et approuvés entre le 18.09.1807 et le 22.09.1807. Le comité est établi par le Conseil communal le 20.08.1807. Les feuillets sont organisés en deux parties, comprenant après le rubrique de l'objet/sujet traité, les protocoles des séances avec en regard les décisions émanant du Conseil communal à ce propos (18.09.1807-04.02.1810).
Au dos, sur la tranche du registre, se lit le n°: 1

Ville de Fribourg

Correspondance au Conseil communal

Correspondance reçue par le Conseil communal, essentiellement de l'Edile de la Ville (Pierre Gendre) et du Lieutenant du gouvernement. Sujet: terre glaise et tuilerie (tuilerie du Mouret, droit de creuse, taxe, notaire Joseph Paradis), chemin, gravière, carrière, scie, louage de fourneaux (Département militaire).

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