- CH -001120-0- CG-MES-5-10
- Pièce
- 1979
Fait partie de Fribourg - Autorités politiques
Du 16 mai 1979
Comptes de l'Administration communale et des Services industriels pour l'exercice 1978.
8 résultats avec objets numériques Afficher les résultats avec des objets numériques
Fait partie de Fribourg - Autorités politiques
Du 16 mai 1979
Comptes de l'Administration communale et des Services industriels pour l'exercice 1978.
Fait partie de Fribourg - Autorités politiques
Du 4 novembre 1996
Vente de l'immeuble du Werkhof.
Fait partie de Fribourg - Autorités politiques
Du 24 octobre 2006
Mise à disposition du Werkhof sous forme de droit de superficie et participation financière à sa réhabilitation.
Fait partie de Fribourg - Autorités politiques
Du 21 novembre 1969
Règlement communal sur l'impôt concernant les appareils de divertissement et les appareils automatiques de distribution.
Règlement communal sur les taxes d'empiètement sur le domaine communal.
Modification de l'art. 22 du règlement communal sur les constructions.
Octroi d'un droit de superficie à la rue de l'Industrie.
Octroi d'un subside pour la construction d'une école enfantine à la Neuveville.
Octroi d'un subside pour la construction d'une piscine couverte mise partiellement à la disposition des écoles à Sainte-Agnès.
Fait partie de Fribourg - Autorités politiques
Du 28 octobre 1986
Informatisation du bureau du contrôle du stationnement.
Fait partie de Fribourg - Autorités politiques
Du 15 octobre 1991
Frais relatifs aux équipements du Plateau de Pérolles.
Fait partie de Fribourg - Autorités politiques
Du 23 novembre 1982
Rénovation du Café des Grand'Places.
Fait partie de Fribourg - Autorités politiques
Du 8 janvier 2002
Naturalisations.
Fait partie de Fribourg - Autorités politiques
Du 22 novembre 2011
Partenariat entre les Services industriels de la Ville de Fribourg et la Commune d'Alterswil - Vente d'une part de copropriété des sources de la Hofmatt.
Fait partie de Fribourg - Autorités politiques
Du 31 octobre 2016
Prolongation de l’exonération d’intérêts sur le crédit de CHF 1.85 moi. Accordé en janvier 1992 à la Fondation de la Ville de Fribourg en faveur du logement