Règlement d’administration et d’organisation pour le Conseil Communal de Fribourg
- CH -001120-0- VE-REG-Reglements-2
- File
- 14.10.1803
Part of Fribourg - Section historique
Contient un sceau en papier gauffré avec rubans bleu et noir de la ville
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Règlement d’administration et d’organisation pour le Conseil Communal de Fribourg
Part of Fribourg - Section historique
Contient un sceau en papier gauffré avec rubans bleu et noir de la ville
Organisation de l'administration des forêts communale de la Ville de Fribourg
Part of Fribourg - Section historique
Devoirs du Conseiller Inspecteur des Forêts, devoirs du haut-forestier, devoirs du sous-forestiers, payement des salaires, comptes des mises, instructions et copie d'actes
Correspondance à la Municipalité
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Correspondance adressée à la Municipalité, toute l'année 1803
Correspondance au Conseil municipal/communal
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Correspondance reçue par la Municipalité / par le Conseil communal, 04.04.1803-10.12.1803. Sujet: logement militaire, ameublement de la caserne, garde bourgeoise (colonel Willard, commandant de la Place), troupes françaises (capitaine Bazergue, musiciens, grenadiers, cavalerie).
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9 plaquettes + 1 en mauvais état.
Correspondance au Conseil Communal
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Registre pour les entrées et sorties des divers magasins
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Correspondance et arrêtés reçus par l'administration municipale/par le président de l'administration municipale provenant, pour l'essentiel, des autorités du Canton (Petit Conseil et avoyer, Commission de liquidation, Département des domaines et finances, Département de la Police) et du Préfet (sous le titre de lieutenant du gouvernement, François de Diesbach (1739-1811) ou son lieutenant), 10.01.1804-02.08.1804, 31.03.1806-02.05.1806. Sujet: acte de dotation, prétention de la famille Uffleger, impôt sur les boissons, affaire particulière (hoirie et droits du défunt boulanger M.Claus, rue de Lausanne)
Ville de Fribourg
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Correspondance adressée au Conseil communal, toute l'année 1804
Arrêtés, avis, règlements et autres publications
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Ensemble d'arrêtés, d'avis, d'instruction et de règlements émanant majoritairement du Conseil d'Etat, également du Conseil communal. Sujet: prix du grains, rachat des dîmes, marchandises, douane, vaccination, maladies, vente du bétail, hospice cantonal, incendie de Morlon, organisation des tribunaux, élections des jurés, agressions contre le Canton de Lucerne.
Contient également d'autres publications, notamment invitation pour la souscription d'actions pour la formation d'un fonds de garantie de la Société suisse pour l'assurance du mobilier, ainsi que tiré-à-part de journaux (Erziehungsfreund, Bernerwochenblatt) et annonce d'exposition (Herr Marlot, Wachsbossier aus Paris, anatomisches Kabinet, s.d.)