- CH -001120-0- CG-CPT bis-1
- Dossier
- 1984
Fait partie de Fribourg - Autorités politiques
Comptes de l'exercice 1984
Affichage de 1814 résultats
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Motions du Conseil général 1975-1982
- CH -001120-0- CG-MOT-1
- Dossier
- 1975-1982
Fait partie de Fribourg - Autorités politiques
Contient les motions n° 1 à 66 couvrant la période allant du 3 juin 1975 au 7 septembre 1982.
Index des séances du Conseil général 1986-1991
- CH -001120-0- CG-IND-1
- Dossier
- 1986-1991
Fait partie de Fribourg - Autorités politiques
Index des séances du Conseil général 1986-1991
Messages du Conseil communal au Conseil général 1950-1966.
- CH -001120-0- CG-MES-1
- Dossier
- 1950-1966
Fait partie de Fribourg - Autorités politiques
Messages du CC au CG du 9 mars 1950 au 13 décembre 1966 avec index. Contient les messages n° 1 à 43. Volume recoupant apparemment quatre législatures. Les messages ne sont pas encore numérotés par période législative. Nous suivons donc la numérotation au crayon rouge apposée sur chaque message et ce jusqu'à la date du 6 décembre 1973 (y compris).
- CH -001120-0- CG-MES-3-1
- Pièce
- 1974
Fait partie de Fribourg - Autorités politiques
Du 30 avril 1974
Participation des Services Industriels au capital social de GAZNAT S.A. ainsi qu'à l'augmentation de ce capital.
- CH -001120-0- CG-MES-9-1
- Pièce
- 1986
Fait partie de Fribourg - Autorités politiques
Du 6 mai 1986
Délégation au Conseil communal de la compétence de procéder à certaines opérations.
Recueil de lettres de la Municipalité de Fribourg
- CH -001120-0- CC-D-1
- Dossier
- 1799 - 1800
Fait partie de Fribourg - Autorités politiques
Copie-lettres de l'exécutif de la Ville de Fribourg du 22 juillet 1799 au 26 septembre 1800
Questions du Conseil général 1982-1984
- CH -001120-0- CG-QUE-1
- Dossier
- 1982-1984
Fait partie de Fribourg - Autorités politiques
Questions du CG du 27 avril 1982 au 6 juin 1984
Minutaire du Conseil général 1920-1927
- CH -001120-0- CG-MIN-1
- Dossier
- 1920-1927
Fait partie de Fribourg - Autorités politiques
Minutaire du CG du 23 juillet 1920 au 28 janvier 1927
- CH -001120-0- CG-RAP bis-1
- Dossier
- 1966
Fait partie de Fribourg - Autorités politiques
Rapport de gestion 1966
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