- CH -001120-0- CG-MES-20-1
- Pièce
- 2001
Fait partie de Fribourg - Autorités politiques
Du 24 avril 2001
Délégation au Conseil communal de la compétence de procéder à certaines opérations.
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Description archivistique19 résultats avec objets numériques Afficher les résultats avec des objets numériques
- CH -001120-0- CG-MES-30-1
- Pièce
- 2011
Fait partie de Fribourg - Autorités politiques
Du 12 avril 2011
Modification des statuts de l'"Association des communes de la Sarine pour les services médico-sociaux" (ACSMS).
- CH -001120-0- CC-B-1
- Dossier
- 1943 - 1944
Fait partie de Fribourg - Autorités politiques
Protocoles décisionnels du Conseil Communal 1943 (avril) - 1944 (décembre)
Propositions de conseillers généraux 1982-1985
- CH -001120-0- CG-PRO-1
- Dossier
- 1982-1985
Fait partie de Fribourg - Autorités politiques
Contient les propositions n° 4 à 55 couvrant la période allant du 15 septembre 1982 au 28 novembre 1985.
Rapports de gestion du Conseil communal 1966-1973
- CH -001120-0- CG-RAP-1
- Dossier
- 1966-1973
Fait partie de Fribourg - Autorités politiques
Rapports de gestion du CC
Approbations du Conseil d'Etat 1984-1986
- CH -001120-0- CG-APP-1
- Dossier
- 1984-1986
Fait partie de Fribourg - Autorités politiques
Contient des approbations du Conseil d'Etat pour la période allant de juillet 1984 à mai 1986.
- CH -001120-0- CC-A-1
- Dossier
- 1799-1800
Fait partie de Fribourg - Autorités politiques
Protocole de la Municipalité 1799-1800.
- CH -001120-0- CG-MES-1-1
- Pièce
- 1950
Fait partie de Fribourg - Autorités politiques
Du 9 mars 1950
Comptes de l'exercice 1949 de l'Administration communale et des Services industriels.
- CH -001120-0- CG-MES-35-1
- Pièce
- 2016
Fait partie de Fribourg - Autorités politiques
Du 12 avril 2016
Comptes 2015 – v. fascicule des Comptes 2015
Dossiers des séances du Conseil général 1882-1890
- CH -001120-0- CG-DOS-1
- Dossier
- 1882-1890
Fait partie de Fribourg - Autorités politiques
Couvre la période allant du 15 octobre 1882 au 14 mars 1890. Contient entre autres des rapports au CG, des lettres adressées au CC, des rapports à l'Assemblée bourgeoisiale, des lettres diverses (notamment du CC), des rapports (dont ceux de la Commission examinatrice des comptes de la Ville de Fribourg), des messages du CC au CG, un règlement sur les boucheries, un règlement sur les tarifs des foires et marchés, une lettre du CC de la Ville de Bulle, une lettre des Amis des Beaux-Arts (concernant la rénovation des fontaines publiques), un "Devis pour la reconstruction du mur de soutènement de la Poterla dans le ravin près des Ursulines", une liste du CG de la Ville de Fribourg de 1889 à 1893.
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