- CH -001120-0- VE-REG-Feu
- Sous-série
- 1826 - 1856
Fait partie de Fribourg - Section historique
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Fait partie de Fribourg - Section historique
Fait partie de Fribourg - Section historique
Fait partie de Fribourg - Section historique
Tableau indicatif du fief du Spicherbuch appartenant à la Fabrique de Saint-Nicolas à Fribourg
Au dos du cahier, se lit: 140
Fait partie de Fribourg - Section historique
Etat de la caisse (chambre des Scolarques?) par mois : sommes reçues, sommes dépensées, balance et solde en caisse
Fait partie de Fribourg - Section historique
Ensemble de documents relatifs aux finances et à la gestion financière, dont de la correspondance adressée à la commission financière, des actes notariés et des décisions de justice. Contient notamment : proposition d'arrangement de Louis Sutorius (01.07.1840), commission examinatrice des comptes à l'assemblée bouregoisiale (comptes 1858, 1859,1860)
Finances : correspondances divers
Fait partie de Fribourg - Section historique
Sujet: vente, emprunt, réception de nouveaux bourgeois, visa, jeu de quille, caserne, organisation de la municipalité, examen des comptes, droit de présentation
17.07.1821, société des acquéreurs du château de Vuissens. Sujet: baisse du taux d'intérêt, pénurie d'argent
19.07.1821, Le Préfet au syndic. Modalités de nomination d'une nouvelle commission chargée de l'examen des comptes (commission des copropriétés), suite à la disparition de l'ancienne commission examinatrice des comptes
13.01.1813 - 31.10.1821, société économique. Sujet: bibliothèque, passage de la propriété des livres en tant que bibliothèque publique de la Ville
Finances : divers documents relatif à l'impôt
Fait partie de Fribourg - Section historique
Requêtes de particuliers adressées au Conseil communal relatives à l'impôt (commission d'impôts et titres hypothécaires)
Rectifications demandées pour l'impôt sur les fortunes, motifs de la réclamation et décisions prises à ce propos (commune de Fribourg, District de la Sarine) (1899)
Fait partie de Fribourg - Section historique
Finances et contributions : papiers divers
Fait partie de Fribourg - Section historique
Etat de créances (Regie des Copropriétés, 30.05.1853), contrôle des hypothèques (Extraits du Cadastre de la Commune de Villars sur Glâne, taxation des propriétés, en part. Fol. 109: la copropriété de Fribourg), quittance, facture et devis de matériel. Contient notamment le devis pour l'installation d'eau et de Water closets dans le bâtiment de l'ancienne caserne (Planche Supérieure) (s.d.) et le Bordereau des lettres de rente appartenant au Rentier des Fonds pies de la Ville de Fribourg (débiteur, capital et date d'acquittement), 1862-1864.
Finances et fiscalité: Actes et copie d'actes divers
Fait partie de Fribourg - Section historique
Sujet: rachat de cens, cautionnement, achat, constitution de rente (assignat), convention, bail et amodiation, partage. (langue: fr. et all.) Certains documents portent la marque d'un classement antérieure (sous la lettre M et F).
02.12.1620, Copie de reconnaissances - extrait (René Fleuré, avec répertoire d'époque - partie relative aux biens de la famille Bulliard, proche de l'Abbaye d'Hauterive)
29.01.1756, Copie de disposition testamentaire (Joseph Cosandey, Rossens) avec extrait d'acte de baptême de Farvagny (10.11.1797).
30.04.1831, Engagement de Joseph Monney à remplacer Julien Schaller, bourgeois de Fribourg et inspecteur de forêt dans le contingent militaire cantonal et à faire son service (12 ans)