Archives de la Ville de Fribourg

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Message numéro 72

CH -001120-0- CG-MES-14-72
Pièce
1996

Fait partie de Fribourg - Autorités politiques

Du 9 janvier 1996
Statuts de la CUTAF.

Message numéro 72

CH -001120-0- CG-MES-18-72
Pièce
2000

Fait partie de Fribourg - Autorités politiques

Du 1er mai 2000
Naturalisations.

Message numéro 72

CH -001120-0- CG-MES-25-72
Pièce
2005

Fait partie de Fribourg - Autorités politiques

Du 30 août 2005
Modification du règlement communal du 9 novembre 1998 sur les heures d'ouverture des commerces.

Message numéro 71

CH -001120-0- CG-MES-11-71
Pièce
1990

Fait partie de Fribourg - Autorités politiques

Du 8 mai 1990
Le crédit d'étude de Fr. 1'250'000.-- pour la liaison du Pont de la Poya - Centre-ville.

Message numéro 71

CH -001120-0- CG-MES-25-71
Pièce
2005

Fait partie de Fribourg - Autorités politiques

Du 30 août 2005
Capitalisation de la Caisse de prévoyance du personnel de la Ville de Fribourg.

Message numéro 71

CH -001120-0- CG-MES-18-71
Pièce
2000

Fait partie de Fribourg - Autorités politiques

Du 18 avril 2000
Règlement fixant l'organisation générale de la Ville de Fribourg et le statut des membres du Conseil communal.

Message numéro 71

CH -001120-0- CG-MES-14-71
Pièce
1996

Fait partie de Fribourg - Autorités politiques

Du 9 janvier 1996
Naturalisations.

Message numéro 70

CH -001120-0- CG-MES-14-70
Pièce
1995

Fait partie de Fribourg - Autorités politiques

Du 13 novembre 1995
Budget de la Ville de Fribourg pour l'exercice 1996.

Message numéro 70

CH -001120-0- CG-MES-11-70
Pièce
1990

Fait partie de Fribourg - Autorités politiques

Du 15 mai 1990
Comptes de la Ville de Fribourg pour l'exercice 1989.

Message numéro 70

CH -001120-0- CG-MES-18-70
Pièce
2000

Fait partie de Fribourg - Autorités politiques

Du 14 mars 2000
Naturalisations.

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