Propositions de conseillers généraux 1993-1996
- CH -001120-0- CG-PRO-02A
- Dossier
- 1993-1996
Fait partie de Fribourg - Autorités politiques
Contient les propositions n° 81 à 164 couvrant la période allant du 28 juin 1993 au 12 février 1996.
19 résultats avec objets numériques Afficher les résultats avec des objets numériques
Propositions de conseillers généraux 1993-1996
Fait partie de Fribourg - Autorités politiques
Contient les propositions n° 81 à 164 couvrant la période allant du 28 juin 1993 au 12 février 1996.
Chemises des séances de la législature 1974-1977 (par législature et selon plan de classement)
Fait partie de Fribourg - Autorités politiques
Les pièces annexes traités lors des séances du Conseil communal sont conservées dans des dossiers (chemises) correspondant à leur position dans le plan de classement. Les dossiers sont regroupés par législature. Les protocoles des délibérations du Conseil communal indiquent la position dans le plan de classement de chaque sujet traité en séance.
Protocoles du Conseil général 1921-1926
Fait partie de Fribourg - Autorités politiques
Procès-verbaux des séances du CG du 4 avril 1921 au 30 juillet 1926. Y sont également insérés plusieurs feuillets concernant notamment :
Propositions de conseillers généraux 1996-2001
Fait partie de Fribourg - Autorités politiques
Contient les propositions n° 1 à 161 couvrant la période allant du 20 mai 1996 au 12 février 2001.
Budgets de l'Administration communale 1949-1964
Fait partie de Fribourg - Autorités politiques
Contient les budgets de la Ville de Fribourg pour les années 1949-1964
Protocoles du Conseil général 1926-1933
Fait partie de Fribourg - Autorités politiques
Procès verbaux des séances du CG du 27 décembre 1926 au 28 mars 1933
Chemises des séances de la législature 1978-1982 (par législature et selon plan de classement)
Fait partie de Fribourg - Autorités politiques
Les pièces annexes traités lors des séances du Conseil communal sont conservées dans des dossiers (chemises) correspondant à leur position dans le plan de classement. Les dossiers sont regroupés par législature. Les protocoles des délibérations du Conseil communal indiquent la position dans le plan de classement de chaque sujet traité en séance.
Comptes de l'Administration communale 1954-1962
Fait partie de Fribourg - Autorités politiques
Contient les comptes de la Ville de Fribourg pour les années 1954-1961. Les bulletins contiennent les noms des membres du Conseil général, du Conseil communal et des membres des différentes commissions.
Protocoles du Conseil général 1933-1938
Fait partie de Fribourg - Autorités politiques
Procès-verbaux des séances du CG du 28 mars 1933 au 2 mars 1938.
Budgets de l'Administration communale 1964-1971
Fait partie de Fribourg - Autorités politiques
Contient les budgets de la Ville de Fribourg pour les années 1964-1971