Zone d'identification
Cote
CH -001120-0- CG-PCG-03A
Titre
Protocoles du Conseil général 1921-1926
Date(s)
- 1921-1926 (Création/Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
Dossier
Zone du contexte
Nom du producteur
(1865-aujourd'hui)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Procès-verbaux des séances du CG du 4 avril 1921 au 30 juillet 1926. Y sont également insérés plusieurs feuillets concernant notamment :
- un message du CC au CG daté du 4 novembre 1924 (concernant la construction de la gare de Fribourg ainsi qu'un projet de convention entre la Direction des Chemins de fer fédéraux, le Conseil d'Etat fribourgeois et le Conseil communal de la Ville de Fribourg).
- la liste des membres du CG 1922-1926 (6 exemplaires).
- un rapport de la Commission vérificatrice des comptes - exercice 1924.
- un rapport sur l'Usine à gaz daté de février 1926.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Public
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Zone des notes
Note
PV manuscrits auxquels ont été ajoutées et collées des feuilles tapées à la machine à écrire.
En assez mauvais état: certaines pages sont collées entre elles, d'autres se détachent; contient des agraphes.