- CH -001120-0- CG-MES-29-64
- 2010
Fait partie de Fribourg - Autorités politiques
Du 16 novembre 2010
Budget de la Ville de Fribourg et des Services industriels pour l'exercice 2011.
Fait partie de Fribourg - Autorités politiques
Du 16 novembre 2010
Budget de la Ville de Fribourg et des Services industriels pour l'exercice 2011.
Fait partie de Fribourg - Autorités politiques
Du 2 novembre 2010
Règlement sur le droit de cité communal - adaptation à la loi du 9 mai 2007 modifiant la loi sur le droit de cité fribourgeois du 15 novembre 1996 (article 9) Rectification.
Fait partie de Fribourg - Autorités politiques
Du 20 avril 2010
Comptes 2009.
Fait partie de Fribourg - Autorités politiques
Du 4 mai 2010
Aménagement d'espaces récréatifs et de places de stationnement pour le CO du Belluard et l'école du Bourg.
Fait partie de Fribourg - Autorités politiques
Du 15 mars 2010
Règlement du Service de défense contre l'incendie.
Fait partie de Fribourg - Autorités politiques
Rapport du Bureau au Conseil général au sujet de la proposition n° 5 interne de M. C. Allenspach (PS) demandant diverses modifications du Règlement du Conseil général pour simplifier la procédure de dépôt et de transmission des propositions et des postulats et révision du Règlement du Conseil général.
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Du 13 avril 2010
mise à jour globale des Statuts de l'"Association des communes de la Sarine pour les services médico-sociaux" (ACSMS).
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Du 20 avril 2010
Réponse au postulat n° 15 du Conseiller général Thierry Gachet du 17 février 2009 demandant d'examiner l'opportunité d'un plan de désendettement total de la Commune.
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Du 9 mars 2010
Règlement sur le droit de cité communal - adaptation à la loi du 9 mai 2007 modifiant la loi sur le droit de cité fribourgeois du 15 novembre 1996.
Fait partie de Fribourg - Autorités politiques
Du 17 novembre 2009
Budget de la Ville de Fribourg et des Services industriels pour l'exercice 2010.