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Description archivistique
Archives de la Ville de Fribourg Fribourg - Autorités politiques
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Chemises des séances de la législature 1974-1977 (par législature et selon plan de classement)

Les pièces annexes traités lors des séances du Conseil communal sont conservées dans des dossiers (chemises) correspondant à leur position dans le plan de classement. Les dossiers sont regroupés par législature. Les protocoles des délibérations du Conseil communal indiquent la position dans le plan de classement de chaque sujet traité en séance.

Protocoles du Conseil général 1921-1926

Procès-verbaux des séances du CG du 4 avril 1921 au 30 juillet 1926. Y sont également insérés plusieurs feuillets concernant notamment :

  • un message du CC au CG daté du 4 novembre 1924 (concernant la construction de la gare de Fribourg ainsi qu'un projet de convention entre la Direction des Chemins de fer fédéraux, le Conseil d'Etat fribourgeois et le Conseil communal de la Ville de Fribourg).
  • la liste des membres du CG 1922-1926 (6 exemplaires).
  • un rapport de la Commission vérificatrice des comptes - exercice 1924.
  • un rapport sur l'Usine à gaz daté de février 1926.

Chemises des séances de la législature 1978-1982 (par législature et selon plan de classement)

Les pièces annexes traités lors des séances du Conseil communal sont conservées dans des dossiers (chemises) correspondant à leur position dans le plan de classement. Les dossiers sont regroupés par législature. Les protocoles des délibérations du Conseil communal indiquent la position dans le plan de classement de chaque sujet traité en séance.

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