- CH -001120-0- CG-MES-29-50
- 2009
Part of Fribourg - Autorités politiques
Du 17 novembre 2009
Budget de la Ville de Fribourg et des Services industriels pour l'exercice 2010.
Part of Fribourg - Autorités politiques
Du 17 novembre 2009
Budget de la Ville de Fribourg et des Services industriels pour l'exercice 2010.
Part of Fribourg - Autorités politiques
Du 2 novembre 2010
Règlement sur le droit de cité communal - adaptation à la loi du 9 mai 2007 modifiant la loi sur le droit de cité fribourgeois du 15 novembre 1996 (article 9) Rectification.
Part of Fribourg - Autorités politiques
Du 31 août 2010
Modification de l'article 17 des statuts de Coriolis Infrastructures et les compléments à apporter au projet de construction de la salle de spectacle Equilibre pour optimisation.
Part of Fribourg - Autorités politiques
Du 31 janvier 2011
Baisse du Prix de l'Eau.
Part of Fribourg - Autorités politiques
Du 15 mars 2010
Règlement du Service de défense contre l'incendie.
Part of Fribourg - Autorités politiques
Rapport du Bureau au Conseil général au sujet de la proposition n° 5 interne de M. C. Allenspach (PS) demandant diverses modifications du Règlement du Conseil général pour simplifier la procédure de dépôt et de transmission des propositions et des postulats et révision du Règlement du Conseil général.
Part of Fribourg - Autorités politiques
Du 13 avril 2010
mise à jour globale des Statuts de l'"Association des communes de la Sarine pour les services médico-sociaux" (ACSMS).
Part of Fribourg - Autorités politiques
Du 20 avril 2010
Réponse au postulat n° 15 du Conseiller général Thierry Gachet du 17 février 2009 demandant d'examiner l'opportunité d'un plan de désendettement total de la Commune.
Plan financier 2011-2015: réactualisation.
Part of Fribourg - Autorités politiques
Du 23 novembre 2010
Plan financier 2011-2015: réactualisation.
Part of Fribourg - Autorités politiques
Du 17 novembre 2009
Dissolution de Coriolis Promotion.